Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Plume & Clavier, entreprise individuelle de Marianne Lamor, et toute personne souhaitant bénéficier d'une prestation proposée sur le site.

2. Prestations proposées

Plume & Clavier propose notamment les prestations suivantes :

• Rédaction de contenus ;
• Correction orthographique, grammaticale et stylistique ;
• Relecture et reformulation ;
• Biographies et récits de vie ;
• Accompagnement à l'écriture ;
• Animation d'ateliers d'écriture ;
• Toute prestation personnalisée faisant l'objet d'un devis.

3. Devis et commande

Toute demande fait l'objet d'un devis gratuit. La commande est réputée acceptée dès réception du devis signé ou de toute validation écrite (mail, courrier ou message).

4. Tarifs

Les tarifs sont exprimés en euros. Chaque prestation étant personnalisée, le montant est indiqué sur le devis remis au client.

5. Modalités de paiement

Sauf indication contraire sur le devis, le règlement est exigible à la livraison de la prestation. Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire ou tout autre moyen convenu entre les parties.

6. Délais de réalisation

Les délais sont donnés à titre indicatif lors de l'établissement du devis. Ils peuvent être adaptés en fonction de la complexité du projet ou de la réactivité du client lors des échanges.

7. Modifications

Les demandes de modifications raisonnables sont comprises dans la prestation lorsqu'elles concernent le projet initial. Toute demande supplémentaire importante pourra faire l'objet d'un devis complémentaire.

8. Annulation

Toute annulation d'une commande déjà commencée pourra donner lieu à une facturation correspondant au travail déjà réalisé.

9. Confidentialité

Tous les documents, informations et échanges confiés à Plume & Clavier sont traités de manière strictement confidentielle. Aucune information ne sera communiquée à un tiers sans l'accord préalable du client, sauf obligation légale.

10. Propriété intellectuelle

Les créations réalisées par Plume & Clavier demeurent protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Leur utilisation est autorisée dans le cadre défini avec le client après règlement complet de la prestation, sauf mention contraire.

11. Responsabilité

Plume & Clavier est tenue à une obligation de moyens dans la réalisation de ses prestations. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d'utilisation des contenus contraire à leur destination ou de modifications effectuées par le client après livraison.

12. Données personnelles

Les informations recueillies dans le cadre des prestations sont utilisées uniquement pour leur bonne exécution et sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

13. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.